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La plupart des automobilistes doivent faire attention à cette nouvelle taxe pouvant être très importante. Cette fois-ci la puissance et la consommation de véhicules ne sont pas les éléments les plus importants. Dans cet article, nous allons donc entrer dans les détails concernant ce nouvel élément de la taxe !
Automobilistes : De nombreux véhicules circulant en France sont concernés !
Fin 2023, les autorités annonçaient l’augmentation des barèmes de la TVS pour 2024. Cela est en lien avec une nouvelle taxe qui concerne de nombreux automobilistes français. Cela concerne toutes les voitures de tourisme appartenant à une société et fonctionnant au gazole.
La nouvelle taxe est forfaitaire, et elle est en lien avec l’émission de polluants atmosphériques. Celle-ci n’est pas souvent discutée, pourtant les automobilistes devraient s’y intéresser. En effet, elle peut potentiellement devenir la première composante de la TVS.
Cette nouvelle taxe se basant sur le classement Crit’Air s’attaque surtout aux voitures à moteur Diesel. Sachez que les automobilistes avec des petites voitures doivent bien s’informer sur celle-ci. Par rapport à la classe, le tarif annuel peut être très important.
Donc, nous allons plonger dans les détails et parler des tarifs de cette nouvelle taxe qui concerne beaucoup d’automobilistes. Vous allez découvrir les différentes classes et les montants. Mais nous tenons tout de suite à préciser qu’elle ne s’applique qu’en 2025 !
Trois tarifs différents avec cette nouvelle taxe !
Sachez que pour un véhicule qui appartient à la classe E, le tarif est de 0 euros. Rappelons que cette classe regroupe les voitures fonctionnant à l’électricité, l’hydrogène ou les deux. Vous l’aurez compris, certains automobilistes sont hors d’atteinte.
Il y a aussi la classe 1 (regroupant des voitures de pas mal d’automobilistes), avec un tarif de 100 euros. Précisons qu’une nouvelle loi vient de changer les types de véhicules dans cette classe. Désormais, elle ne regroupe que les « véhicules alimentés par un moteur thermique à allumage commandé ».
Autrement dit, ce sont les véhicules qui fonctionnent à l’essence classés Euro 5 ou Euro 6 ou immatriculés à partir du 01/01/2011. Par ailleurs, les automobilistes avec des voitures Diesel fonctionnant au gazole font face à un tarif important. Cela est dû au fait que ces voitures figurent dans les classes 2 à 5.
Les véhicules des classes 2 à 5 doivent payer une taxe de 500 euros. Cela concerne alors toutes les voitures de tourisme affectées à une activité économique. Même pour les sociétés à l’IS et les sociétés à l’IR, la taxe n’est pas déductible. Mais bien sûr il y a toujours quelques automobilistes qui font exception à la règle, certaines voitures bénéficient d’une exonération.
Automobilistes : Les exceptions par rapport à cette nouvelle taxe !
Une voiture bénéficiant d’une exonération de la TVS n’aura plus à régler cette nouvelle taxe. Donc, cela n’implique pas certains véhicules comme le taxis ou les véhicules auto-écoles. Mais ce n’est pas tout, cette nouvelle taxe ne concerne pas non plus certains autres automobilistes.
Cette nouvelle taxe ne s’applique pas non plus aux voitures dans la catégorie « véhicules utilitaires ». Il existe trois types de tarifs : 0 €, 100 € et 500 €. Mais ce sont les voitures Diesel qui fonctionnent au gazole qui payent un montant très important. Cela concerne beaucoup d’automobilistes, car il existe de nombreuses voitures Diesel en circulation en France.
Source : article 97 de la loi de finances pour 2024.
