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Un automobiliste averti en vaut deux. À travers ces mots, nous ouvrons ce bulletin d’information utile aux conducteurs sur le sujet de la plaque d’immatriculation. Cet élément de votre véhicule compte énormément et vous expose à des amendes faramineuses en cas d’entrave aux règlements. En effet, des règles bien strictes existent et les automobilistes doivent les appliquer à la lettre.
Les règles à savoir pour un automobiliste
Pour les automobilistes, il leur faut savoir que la plaque d’immatriculation ne remplit aucune fonction d’embellissement. Elle occupe un rôle d’informateur.
De ce fait, abstenez-vous de toute fantaisie. La pose même répond à des règles puisqu’il faut riveter les plaques et surtout pas les visser. Ensuite, évitez les plaques noires qui ne peuvent se poser que sur les vieilles voitures. Le numéro de département doit également figurer sur la plaque avant et arrière du véhicule.
D’autre part, le format de la plaque doit obéir à des formats bien définis. Les inscriptions doivent être lisibles avec des polices en bâton selon le code couleur approprié. L’emplacement de l’eurobande se situe à gauche et celui du département à l’opposé.
À quelles amendes s’expose le conducteur ?
Pour un automobiliste, sortir avec une plaque d’immatriculation illisible à 20 m constitue un tort. Cette illisibilité peut provenir de la saleté, d’une détérioration ou de son inclinaison.
Le montant de l’amende va alors entre 90 et 135 euros. Ce montant correspond à tout motif de non-conformité. Ce chiffre peut même grimper à 750 euros si la justice intervient dans l’affaire.
La non-conformité englobe de nombreux facteurs. Par exemple, la fixation de la plaque constitue une question épineuse. Le rivetage devient la seule option possible pour rendre la plaque inamovible.
En outre, l’automobiliste doit vérifier que l’angle d’inclinaison ne va pas au-delà de 30°. Il ne doit pas non plus négliger l’éclairage arrière pour favoriser la lisibilité.
L’absence de plaque pour un automobiliste
Pour un automobiliste, rouler avec une voiture sans plaque revient à entraver la loi. En effet, le véhicule ne dispose pas du premier élément de contrôle mis à disposition des autorités.
Pour cette omission, le montant de l’amende revient aussi à 135 euros. Non seulement cela, mais le véhicule ne pourra pas circuler sans cet élément.
Le plus grand risque pour un automobiliste
Pour un automobiliste, l’infraction liée à la plaque d’immatriculation la plus grave consiste à rouler avec une fausse plaque. Cet acte constitue une infraction et dépasse l’amende de quatrième classe. Cela démontre la nature plus grave du délit.
En plus d’une amende plus que salée, le conducteur risque une peine de prison allant jusqu’à 5 ans. La saisie permanente du véhicule représente également un risque qui plane pour tout usage de fausse plaque. L’automobiliste ne retrouvera jamais son bien puisqu’il sera vendu aux enchères.
L’amende, quant à elle, peut s’élever à 3 750 euros à laquelle le juge peut ajouter une suspension de permis de 3 ans. Mais il existe un autre scénario bien pire. Il s’agit de l’usurpation de plaque d’immatriculation. Dans ce cas de figure, l’automobiliste encourt 7 ans d’emprisonnement.
L’amende se transforme alors en une très lourde sanction financière puisqu’elle avoisine les 30 000 euros. Cela signifie que si l’on ne dispose pas de plaque arrière ou avant, il vaut mieux s’en passer qu’utiliser celle de quelqu’un d’autre.
